Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO2SET
ELPEV

Numéro de dépôt :
3989085
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/03/2023
ECO2SET de ELPEV

Présentation de la marque ECO2SET

Déposée le 8 mars 2013 par la société ELPEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECO2SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société ELPEV domicilié(e) 23 RUE JOSEPH ELSE - 68310 - WITTELSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 372 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELPEV domicilié(e) 23 RUE JOSEPH ELSE - 68310 - WITTELSHEIM - France.

La marque ECO2SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO2SET est expirée depuis le 8 mars 2023.

ELPEV a également déposé les autres marques suivantes : ELPEV , UNIK , e360 , DATACORRECTOR DATA-CORRECTOR , BIG ONE , PROXIMITY


ELPEV - 23 RUE JOSEPH ELSE - 68310 - WITTELSHEIM - France - SIREN 399372465


ELPEV - 23 RUE JOSEPH ELSE - 68310 - WITTELSHEIM - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Produits de l'imprimerie.

Imprimerie.